Les tiers Panama City et Chitré, lundi 18 mai 2015

L’identification et la place des tiers intéressent toutes les branches du droit ; elles soulèvent des questions théoriques et pratiques d’une grande importance, et aux multiples enjeux.

Aussi, les Journées internationales 2015 de l’Association Henri Capitant seront-elles consacrées aux Tiers.

L'étude des tiers sera conduite de la façon la plus transversale, autour de quatre axes fondamentaux : tiers et contrat ; tiers et biens ; tiers et procédure ; tiers et droit public.

Vous voudrez bien trouver ci-joint l'ensemble de la documentation relative à ces prochaines Journées :

  • le programme prévisionnel
  • les prestations de transport et d'hébergement proposées
  • un bulletin d’inscription.

Afin de vous inscrire à ces Journées, vous voudrez bien envoyer votre bulletin d'inscription à l’Agence Makila, par courrier (4 Place de Valois, 75001 Paris), courriel (Muriel Teixeira ) après avoir récapitulé sur ce bulletin les prestations éventuellement choisies (hôtels, pré ou postcongrès), étant précisé que l'agence peut sur demande réserver les vols également.

Les droits d’inscription, d’un montant de 200 euros, seront à acquitter sur place le dimanche 17 mai au soir.

Vous trouverez dans cette rubrique le questionnaire élaboré par le Rapporteur général ainsi que les rapports provisoires élaborés en vue des Journées panaméennes.

Questionnaires :

Questionnaire Tiers et contrat.pdf

Rapports :

Allemagne.pdf

Belgique.pdf

Brésil.pdf

Colombie.pdf

France.pdf

Italie.pdf

Liban.pdf

Luxembourg.pdf

Pologne.pdf

Québec.pdf

Roumanie.pdf

Suisse.pdf

Turquie.pdf

Vénézuela.pdf

Vietnam.pdf

Vous trouverez dans cette rubrique le questionnaire élaboré par le Rapporteur général ainsi que les rapports provisoires élaborés en vue des Journées panaméennes.

Questionnaire :

Questionnaire Tiers et biens.pdf

Rapports :

Belgique.pdf

Brésil.pdf

France.pdf

Italie.pdf

Liban.pdf

Pologne.pdf

Québec.pdf

Roumanie.pdf

Turquie.pdf

Vietnam.pdf

Vous trouverez dans cette rubrique le questionnaire élaboré par le Rapporteur général ainsi que les rapports provisoires élaborés en vue des Journées panaméennes.

Questionnaire :

questionnaire-tiers-et-procedure.pdf

Rapports :

Belgique.pdf

Brésil.pdf

France.pdf

Italie.pdf

Luxembourg.pdf

Québec.pdf

Roumanie.pdf

Turquie.pdf

Vénézuela.pdf

Vénézuela 2.pdf

Vous trouverez dans cette rubrique le questionnaire élaboré par le Rapporteur général ainsi que les rapports provisoires élaborés en vue des Journées panaméennes.

Questionnaire :

Questionnaire Tiers et droit public.pdf

Rapports :

Allemagne.pdf

Belgique provisoire.pdf

Brésil.pdf

France 1.pdf

France 2.pdf

Italie.pdf

Roumanie.pdf

Suisse.pdf

Turquie.pdf