L'immatériel Barcelone et Madrid, lundi 19 mai 2014

L’immatériel intéresse toutes les branches du droit et soulève des questions d’une grande importance, largement renouvelées par le développement des nouvelles technologies.

Aussi, les Journées internationales qui se tiendront du 19 au 23 mai 2014, à Barcelone et à Madrid, auront-elles pour thème "L’immatériel".

L'étude de celles-ci sera conduite d’une façon originale et transversale, autour des quatre axes fondamentaux que sont : bien et immatériel ; contrat et immatériel ; procédure et immatériel ; droit international privé et immatériel (voir les différents questionnaires dans les articles connexes).

Vous voudrez bien trouver sous cette rubrique la documentation relative à ces prochaines Journées :

  • le programme final ;
  • les prestations de transport et d'hébergement proposées ;
  • un bulletin d’inscription.

Vous trouverez sous cette rubrique le questionnaire élaboré par le Rapporteur général et les rapports reçus dans leur version provisoire.

Questionnaire :

Questionnaire bien et immateriel

Rapports :

Allemagne.pdf

Argentine.pdf

Belgique.pdf

Brésil.pdf

Chili.pdf

Colombie.pdf

Italie.pdf

Liban.pdf

Luxembourg.pdf

Maroc.pdf

Portugal.pdf

Québec.pdf

Roumanie.pdf

Turquie.pdf

Vénézuela.pdf

Vous trouverez sous cette rubrique le questionnaire élaboré par le Rapporteur général et les rapports reçus dans leur version provisoire

Questionnaire :

Questionnaire-contrat-et-immateriel.pdf

Rapports :

Allemagne.pdf

Belgique.pdf

Brésil.pdf

Corée.pdf

Espagne.pdf

France.pdf

Italie.pdf

Luxembourg.pdf

Maroc.pdf

Québec-1.pdf

Québec-2.pdf

Roumanie.pdf

Tunisie.pdf

Turquie.pdf

Vénézuela.pdf

Vous trouverez sous cette rubrique le questionnaire élaboré par le Rapporteur général et les rapports reçus dans leur version provisoire

Questionnaire :

Questionnaire procedure et immateriel.pdf

Rapports :

Belgique.pdf 

Brésil.pdf

Colombie.pdf

France.pdf

Italie.pdf

Portugal.pdf

Roumanie.pdf

Turquie.pdf

Vous trouverez sous cette rubrique le questionnaire élaboré par le Rapporteur général et les rapports reçus dans leur version provisoire

Questionnaire :

Questionnaire-dip-et-immateriel.pdf

Rapports :

Brésil.pdf

Chili.pdf

Colombie.pdf

Espagne.pdf

France.pdf

Japon.pdf

Luxembourg.pdf

Pologne.pdf

Portugal.pdf

Québec.pdf

Roumanie.pdf

Tunisie.pdf

Turquie.pdf